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Procédure relative à l'organisation de manifestations sportives sur la voie publique

 
 
Procédure relative à l'organisation de manifestations sportives sur la voie publique

Le département des Vosges accueille de nombreuses manifestations sportives en milieu naturel et, pour que ces espaces soient durablement attractifs et partagés, il est nécessaire de préserver la faune, la flore et les ressources naturelles de ce territoire.

Aussi, la Préfecture des Vosges a mis à disposition des organisateurs de manifestations sportives et rassemblements de véhicules à moteur un guide consultable sur son site internet à l'adresse ci-dessous :

http://www.vosges.gouv.fr/Demarches-administratives/Manifestations-sportives/Organisation-d-une-manifestation-sportive-sur-la-voie-publique-ou-sur-circuits

Les organisateurs sont invités, bien en amont de leur dépôt de dossier en préfecture ou en sous-préfecture, à prendre contact avec les administrations suivantes :

  • La Direction départementale des territoires (DDT) au titre du guichet unique "environnement" - Service de l’Environnement et des Risques – 22-26, avenue Dutac - 88000 EPINAL - 03 29 69 13 00 - ddt-ser@vosges.gouv.fr  
  • la Délégation départementale de l’agence régionale de santé (Service veille et sécurité sanitaire environnementale – Parc d'activités "Le Saut le Cerf" – 4, avenue du Rose Poirier – BP 61016 – 88060 EPINAL cédex -  Tél. : 03 29 64 66 70 - ars-grandest-dt88-vsse@ars.sante.fr

Ces services se prononceront sur la faisabilité du projet en tenant compte des contraintes environnementales et, le cas échéant, inviteront les organisateurs à le faire évoluer.

 
 

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